Comme son nom l’indique, dans le monde de la serrurerie, une clé brevetée est protégée par le dépôt d’un brevet appartenant au fabricant. La durée d’un brevet est de 20 ans maximum. Une fois passé ce délai, on dit que la clé « tombe » dans le domaine public et « toute personne peut l’exploiter », comme l’explique l’INPI.
Dans le monde des clés, une clef brevetée ne peut pas être reproduite par n’importe quel professionnel. Il faut obligatoirement s’adresser à la marque détentrice du brevet, qui commandera un double à son usine de fabrication, unique établissement habilité à la fabriquer.
Pour le détenteur de la clé, les implications sont plutôt un gage de sécurité. En choisissant une clé brevetée, vous serez détenteur d’une carte de propriété unique qui permettra de certifier que vous seul êtes en droit d’en demander un double. Les reproductions de clés brevetées sont d’ailleurs couramment expédiées sous scellé afin de s’assurer que personne à part vous n’ait accès à la clé, depuis sa fabrication jusqu’à sa livraison.
Comment savoir si la clé que vous possédez est brevetée ?
Il y a deux choses à vérifier pour savoir si votre clé est l’objet d’un dépôt de brevet. Tout d’abord, le serrurier qui a posé votre système de fermeture doit vous remettre une carte de propriété originale comportant la marque et le numéro de la clé. Ensuite, la clé en elle-même comporte la plupart du temps la mention « reproduction interdite » inscrite dessus.
Attention à ne pas confondre clé protégée et clé brevetée. Une clef protégée n’est pas forcément sous brevet, elle peut être l’objet d’un copyright à vie, c’est-à-dire d’un titre de propriété industrielle qui donne un droit exclusif d’exploitation. Par exemple, c’est le cas de la clé Spectral de la marque Bricard.
